Conditions générales de ventes

VALIDE POUR LIVRAISONS EN ALLEMGANE ET LIVRAISONS DANS DES PAYS EUROPÉEN RESP. DANS DES PAYS NON-EUROPÉEN LIMITROPHE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE
 

1. Domaine d’application
Pour toutes les relations d’affaires entre Sales and Marketing et le commettant, exclusif nos conditions générales de vente sont valable dans la version valide au date de la commande.

Chaque modalité du commettant divergent de nos conditions générales de vente demande notre autorisation par écrit.

2. Conclusion du contrat
Tous nos offres sont facultatif.Un contrat entre Sales and Marketing et le commettant est réalisé par la commande du commettant.

La commande du commettant est réalisé par la transmission du formulaire de commande complètement remplis, qui est mis à la disposition par Sales and Marketing sur le site correspondant, ou par une commande au moyen du télécopie, e-mail ou téléphone.
Sales and Marketing se charge de la commande sans l‘envoi d’une confirmation de commande au commettant.
La commande entre en vigueur à la sortie de la marchandise du magasin (normalement 24 h après l’arrivée de la commande au plus tard).

Nous nous réservons de mettre en compte nos dépenses pour envois non réclamés ou refusés.

3. Livraison
La livraison serait effectuée à l’adresse indiquer par vous.Nous livrons votre commande dans un seul colis.

Si c’est pas possible, nous nous chargeons évidemment les frais d’envoi additionnel.

Commandes initiales ainsi que des commandes d'en dehors de l'Allemagne ne peuvent pas effectuer contre facture.


4.Frais d’envoi
a) EN ALLEMAGNE
D’une valeur de commande plus de 90,00 €, nous livrons sans des frais d’envoi.Jusqu’une valeur de commande de 90,00 €, nous vous mettons en compte frais d’envoi de
7,00 € pour livraisons contre PayPal / carte bancaire / paiement d’avance / facture (DHL),
4,50 € pour livraisons contre PayPal / carte bancaire / paiement d’avance / facture (Hermes).

b) AU DEHORS D’Allemagne (sans Suisse)
D’une valeur de commande plus de 150,00 €, nous livrons sans des frais d’envoi dans des pays européen resp. des pays non-européen limitrophe de la république fédérale d’Allemagne.
Jusqu’une valeur de commande de 150,00 €, nous vous mettons en compte frais d’envoi de
19,00 € pour livraisons contre PayPal / carte bancaire / paiement d’avance (DHL),
13,90 € pour livraisons contre PayPal / carte bancaire / paiement d’avance (Hermes).
Livraisons contre remboursement ou facture ne sont pas possible au dehors de la république fédérale d’Allemagne.

b) AU DEHORS D’Allemagne - SUISSE
D’une valeur de commande plus de 150,00 €, nous livrons sans des frais d’envoi dans des pays européen resp. des pays non-européen limitrophe de la république fédérale d’Allemagne.
Jusqu’une valeur de commande de 150,00 €, nous vous mettons en compte frais d’envoi de
32,00 € pour livraisons contre PayPal / carte bancaire / paiement d’avance (DHL),
26,90 € pour livraisons contre PayPal / carte bancaire / paiement d’avance (Hermes).

5. Paiement / Réserve de propriété
Le prix d’achat est dû avec l’envoi.
Le paiement est effectué dans le mode choisi par vous sur le formulaire de commande.
Si vous avez acheter la marchandise contre facture, nous vous prions de nous virer le montant de facture sans déduction dans le délai indiquer sur la facture (normalement 7 jours après réception de facture).

Nous avons le droit de refuser une livraison contre facture sans allégation.

Si vous avez choisi une paiement contre carte bancaire, le montant de facture serait déduit de votre compte de la carte bancaire.

Nous acceptons les cartes Visa et Eurocard.

Dans le cas d’un paiement contre remboursement (seulement possible dans la république fédérale d’Allemagne), le paiement serait effectuer directement au facteur / chauffeur de livraison.

La marchandise livrée reste propriété de la société Sales and Marketing jusque le règlement complet.


6. Droit de révocation et restitution
Vous avez le droit de révoquer votre commande sans allégation dans un délai de 14 jours après livraison de la marchandise.
La révocation serait effectuer par écrit dans un délai de 14 jours après livraison de la marchandise.Pour garder le délai, il suffit d’envoyer la révocation à temps.
Dans le cas d’une révocation par écrit, la marchandise doit être retourné aussi à temps.

Le droit de révocation est exclu pour des produits suivants:
- Cosmétiques déjà utilisées ou commencées et des articles de consommation
- Produits, où l’emballage est déjà décacheté.
- Services, qui sont déjà était commencer avant l‘expiration du délai de révocation.

Le retour de la marchandise se fait par retourner le colis exempt de frais à notre adresse indiqué plus bas.


7. Garantie

La période de garantie est 6 mois à partir de la livraison de la marchandise.
Des défauts apparent doivent être signaler par écrit dans le délai de 2 semaines après la livraison de la marchandise au plus tard.
Dans le cas de garantie, nous sommes obligés à notre choix de réparer le défaut, d’une indemnité compensatrice ou le remboursement du prix d’achat.

Dans un avortement du réparation du défaut ou de l’indemnité compensatrice, vous pourriez résilier du contrat ou demander une réduction du prix d’achat.

Exigences du commettant qui dépassent là-dessus, particulièrement demandes d’indemnisation, sont exclus, autant que le dommage n’est pas causé par nous ou notre personnel intentionnellement ou par négligence grave.

La présentation des marchandises dans le cadre de nos activités media / publicité doit être regardé comme description de la marchandise, en aucun cas garantie de la qualité.
C’est aussi valable pour des autres descriptions et illustrations de la marchandise, p.ex. dans des prospectus, journal et autres media.
Des qualités spécifiés peuvent être seulement regarder comme assuré si nous avons confirmé celles-ci séparément et explicite et par écrit .


8. Prix / T.V.A.
Les prix sont des prix totales en Euro (€) et s’entend avec la T.V.A. y compris.


9. Dispositions légales
Les relations d’affaires entre le commettant et Sales and Marketing, sont soumis à la compétence exclusive des juridictions de la République Fédérale d’Allemagne.

Les présentes conditions générales de vente sont soumis à la compétence exclusive des juridictions allemand. La Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises sont exclus.Dans des relations d’affaires avec des marchands et avec des corporations public, Kirchheim/Teck est accorder comme lieu de juridiction pour tous litiges.

Dans des relations d’affaires avec consommateurs, aussi le tribunal au domicile du consommateur autorisé pour des disputes contractuels.Dans des relations d’affaires avec consommateurs, aussi la juridiction au domicile du consommateur est applicable, en cas que s’agit impératif des dispositions du droit consommateur.


10. Protection des données personnelles
Sales and Marketing avait besoin de quelques informations de base pour une réalisation de votre commande sans heurt, votre nom, votre adresse et – pour des paiement contre carte bancaire – la numéro et le date d’expiration de votre carte bancaire.

Pour le contrôle des commandes interne, nous enregistrons également les données impératifs comme le date de votre commande et le moment de la livraison à vous.

Évidemment, toutes les données personnelles que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité et protégé de influence d’un tiers non autorisé.
Le traitement des données est conforme à la loi fédéral de protection de données et à la loi de protection de données en services-télé.

Selon les disposition légales, vous êtes autorisé de contredire une utilisation ou transmission de vos données pour des fins publicitaires ou des sondages de marché et d’opinion.


11. Informations additionnelles
Nous sommes en coopération avec des partenaires divers qui, de leur part, offre des sites et des services, qui sont accessibles par nos sites.

Ces partenaires avaient normalement leur propres déclarations ou directrices de protection des données personnelles.
Nous déclinons toute responsabilité pour ces déclarations ou directrices qui sont sans rapport avec Sales and Marketing.

Toutes les donnée sur notre présence et sites en web avaient la protection du droit d’auteur.
Tous les marques déposée, marques de fabrique, noms social ou de produit resp. logos sont propriété du propriétaire respectif.


12. Stipulation final
Si une ou plusieurs stipulations de ces conditions générales de vente sont invalide, la validité des autres stipulations n’est pas touché.
La stipulation invalide serait remplacée par la disposition légale relative.

Veuillez adresser vos suggestions, vos commentaires, vos questions et critiques à notre webmaster (webmaster@realm.de).

Contact:
Sales and Marketing
Propriétaire: Marianne Kaiser
Rothweilerin 21
D-72622 Nürtingen

Numéro d'identification de T.V.A.: DE252224765

Téléphone: + 49 / 70 22 / 7 08 96 - 0

Télécpieur: + 49 / 70 22 / 7 08 96 - 50

Copyright by S.A.M. - Sales and Marketing

 

 

 

 

 

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